Composition du Conseil de Régence
Posté : ven. nov. 21, 2014 9:06 pm
Lors d'une réunion en présence des Notables de la Baronnie, le Légat a annoncé les choses suivantes:
- Le Roi a décidé qu'un Conseil de Régence serait mis en place. Ce conseil a pour but d'assurer la stabilité de la Baronnie, afin de pouvoir passer le pouvoir au jeune Baron dans de bonnes conditions le jour de sa majorité (18 ans), dans 7 ans et 254 jours donc. La composition de ce conseil a été laissée à la discrétion du Légat.
- Les personnes pouvant prétendre à participer à ce Conseil étaient toutes présentes à la réunion où l'annonce a été faite. Elles ont 2 semaines pour faire parvenir leur acte de candidature avec une lettre expliquant ce que leur nomination aurait comme avantage pour la Baronnie.
- Le conseil sera mis en place dans un mois jour pour jour. Les premières nominations constitueront le noyau du Conseil. Ensuite, durant les 3 premiers mois de fonctionnement, de nouvelles nominations pourront être faites. Puis, au bout de 3 mois, le Conseil sera figé. Et le Légat pourra ajuster la composition du Conseil si besoin: 1/4 des membres au maximum pourront être changés chaque trimestre.
- La première décision du Conseil sera de nommer un tuteur légal pour le jeune Baron.
- D'ici là, le Légat assurera le rôle ce rôle. Il tiendra également le rôle de Régent de la Baronnie jusqu'à la nomination du Conseil.
- Ceux qui prouveront leur valeur pendant cette période auront d'autant plus de chance de voir leur candidature au Conseil de Régence couronnée de succès.
Tout ceci respecte parfaitement les lois et la jurisprudence de Rhédanie.
- Le Roi a décidé qu'un Conseil de Régence serait mis en place. Ce conseil a pour but d'assurer la stabilité de la Baronnie, afin de pouvoir passer le pouvoir au jeune Baron dans de bonnes conditions le jour de sa majorité (18 ans), dans 7 ans et 254 jours donc. La composition de ce conseil a été laissée à la discrétion du Légat.
- Les personnes pouvant prétendre à participer à ce Conseil étaient toutes présentes à la réunion où l'annonce a été faite. Elles ont 2 semaines pour faire parvenir leur acte de candidature avec une lettre expliquant ce que leur nomination aurait comme avantage pour la Baronnie.
- Le conseil sera mis en place dans un mois jour pour jour. Les premières nominations constitueront le noyau du Conseil. Ensuite, durant les 3 premiers mois de fonctionnement, de nouvelles nominations pourront être faites. Puis, au bout de 3 mois, le Conseil sera figé. Et le Légat pourra ajuster la composition du Conseil si besoin: 1/4 des membres au maximum pourront être changés chaque trimestre.
- La première décision du Conseil sera de nommer un tuteur légal pour le jeune Baron.
- D'ici là, le Légat assurera le rôle ce rôle. Il tiendra également le rôle de Régent de la Baronnie jusqu'à la nomination du Conseil.
- Ceux qui prouveront leur valeur pendant cette période auront d'autant plus de chance de voir leur candidature au Conseil de Régence couronnée de succès.
Tout ceci respecte parfaitement les lois et la jurisprudence de Rhédanie.
